Déposée le 24 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) melmax
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TheSoundDesigners » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) melmax domicilié(e) 45 rue de maubeuge - 75009 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, melmax domicilié(e) 45 rue de maubeuge - 75009 - PARIS - France.
La marque TheSoundDesigners a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
melmax, sarl - 45 rue de maubeuge - 75009 - PARIS - France
melmax - 45 rue de maubeuge - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586210 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Divertissement ; informations en matière de divertissement ; production de films sur bandes vidéo ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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